Organisme public

Organisme public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Plan national de contrôles officiels pluriannuel (PNCOPA) 2016-2020 - Rapport annuel 2020 - Contrôles tout au long de la chaîne alimentaire en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Remis le 

Rapport annuel 2019 du Plan national de contrôles officiels pluriannuel (PNCOPA) 2016-2020 - Contrôles de la chaîne alimentaire en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Remis le 

Rapport annuel 2018 du Plan national de contrôles officiels pluriannuel (PNCOPA) 2016-2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Remis le 

Rapport annuel 2017 du Plan national de contrôles officiels pluriannuel (PNCOPA) 2016-2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Remis le 

Rapport annuel 2016 du Plan national de contrôles officiels pluriannuel (PNCOPA) 2016-2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Plan national de contrôles officiels pluriannuel

Remis le 

Appui stratégique à l'établissement public d'aménagement de Saint-Étienne (EPASE)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Christine Soulié  ;  Jacques Touchefeu  ;  Philippe Grand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'activité 2021 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Conseil d'orientation des politiques de jeunesse – Rapport d'activité 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des politiques de jeunesse

Remis le 

Conseil des ministres du 28 avril 2022. Conseil national des activités privées de sécurité.

Communiqué

Rapport annuel 2021 de l’Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger pour 2021-2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédéric Petit  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Conseil des ministres du 20 avril 2022. Missions et compétences de l'établissement « Chambres d'agriculture France ».

Communiqué

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