Organisme public

Organisme public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Perron  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Remis le 

Agence des participations de l'État - Rapport d'activité 2020-2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Évaluation du répertoire national commun de la protection sociale : bilan et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Benjamin Ferras  ;  Carole Lépine  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 3 : L'état d'internet en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 2 : La régulation au service des territoires connectés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 1 : Les marchés régulés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de l'Agence nationale des fréquences

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale des fréquences

Remis le 

Rapport d'activité 2020 du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - Année 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le réseau des services économiques de la direction générale du Trésor à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Cozic  ;  Frédérique Espagnac  ;  Sénat. Commission des finances

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Office français de l'immigration et de l'intégration - rapport 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office français de l'immigration et de l'intégration

Remis le 

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