Ozone

Ozone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 juin 2002. Amendements au protocole de Montréal sur la couche d'ozone.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Décembre 1994 Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Octobre 1991 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Juillet 1991 Les initiatives françaises sur l'effet de serre.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Septembre 1990 La politique française de l'environnement dans le contexte international.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Février 1990 La recherche polaire.

Communiqué

Evaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : agglomérations de Cannes et de Nice, impact à court et long terme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charlotte Renaudat  ;  Gwenola Gourvellec  ;  Laurence Pascal  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2007

Faisabilité d'une évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : agglomération de Chalon-sur-Saône

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ursula Noury  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2007

Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Richert  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 

Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050 »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian de Boissieu  ;  Ministère de l'Industrie  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er août 2006

Evaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine - Unité urbaine de Nîmes - Impact à court et long terme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Franck Golliot  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Agglomération d'Agen - Impact à court et long terme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

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