Parlement européen

Parlement européen : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Myriam Blumberg-Mokri  ;  Institut de Droit comparé (Paris)  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er février 1999

Ensemble, dessinons l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Groupe Débat sur l'avenir de l'Europe  ;  Premier ministre  ;  Présidence de la République

Remis le  1er novembre 2001

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à des questions sur le contrat triennal État-région Alsace-Strasbourg et le respect des engagements européens en faveur de Strasbourg comme siège du Parlement européen, au Sénat le 20 février et à l'Assemblée nationale le 12 mars 1997.

Déclaration

Article de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes dans "Le Figaro" le 29 novembre 1994, sur ses propositions pour l'adaptation des institutions communautaires et la démocratisation des procédures législatives de l'Union européenne, intitulé "Europe : de nouvelles idées françaises".

Article

Déclarations de M. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, sur les relations entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif et les liens entre Parlements nationaux et Parlement européen, à La Haye le 25 juin 1994 et à Bonn le 12 septembre.

Déclaration

Document rapportant les travaux du CDS lors du 9e congrès de Rouen, intitulé "La nouvelle donne européenne", sur les enjeux et l'avenir de la construction européenne, paru dans "Démocratie moderne" du 2 juin 1994.

Article Déclaration Rapport

Interview de M. Dominique Baudis, président exécutif du CDS, dans "Le Figaro" du 7 décembre 1993, sur l'avenir de la construction européenne.

Article Interview

Débat entre M. Philippe Herzog, membre du bureau politique du PCF, et Mme Élisabeth Guigou, ancienne ministre des affaires européennes, dans "Libération" du 30 novembre 1993, sur la crise de la construction européenne, leur conception d'un nouveau projet européen de gauche et sur la démocratisation des institutions communautaires.

Interview

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