Parlement européen

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Marc Massion ; Sénat

Remis le 1er février 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Massion ; Sénat

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la présence et l'influence de la France dans les institutions européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Floch ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la réforme des institutions de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence intergouvernementale de l'an 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Robert Badinter ; Pierre Fauchon ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bruno Racine ; Patrice Buffotot ; Guy Canivet ; Jean Pisani-Ferry ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur une deuxième chambre européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Hoeffel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le projet de statut des député(e)s au Parlement européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Henri Nallet ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le Traité de Nice

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme des institutions de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Fuchs ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le 1er mars 2005

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