Parlement européen

Parlement européen : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la situation de l'industrie, de l'énergie et des télécommunications dans l'Union européenne et sur les actions règlementaires intervenues dans ces domaines lors de la Présidence française, Strasbourg le 11 décembre 2000.

Déclaration

Point de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les négociations sur la réforme des institutions communautaires et sur le traité de Nice, Strasbourg le 12 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 2 avril 2003. Approbation de la décision du Conseil modifiant l'acte portant élection des représentants au Parlement européen au suffrage universel direct.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 janvier 2003. Election des conseillers régionaux, des représentants au Parlement européen et aide publique aux partis politiques.

Communiqué

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur l'importance de la chaîne de télévision parlementaire pour faire connaître l'activité du Parlement, Paris le 28 novembre 2000.

Déclaration

Conférence de presse commune de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes, notamment sur les Balkans occidentaux, les négociations avec les pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne, la question du statut des députés européens.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Daniel Cohn-Bendit, député Vert au Parlement européen, à France 2 le 13 décembre 2000, sur le "mauvais accord" obtenu au conseil européen de Nice et sur la situation des Verts au sein de la gauche plurielle.

Interview

Interview de M. Daniel Cohn-Bendit, député Vert au Parlement européen, à Europe 1 le 8 décembre 2000, sur le conseil européen de Nice, l'extension du vote à la majorité qualifiée, les relations franco-allemandes et l'émergence d'un espace public européen.

Interview

Conseil des ministres du 24 Novembre 1993 Parlement européen.

Communiqué

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, sur les institutions, notamment les modalités et le calendrier de l'élection présidentielle, l'activité du Parlement et la stragégie à mener pour les prochaines échéances électorales, Angers le 3 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le développement d'Internet et ses conséquences : dynamique de croissance et d'emploi, et sur les outils dont dispose la France et l'Europe dans la nouvelle économie de la connaissance, Paris le 7 novembre 2000.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le traité de Lisbonne - Tome I : Rapport - Tome II : tableau comparatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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