Parlement

Parlement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le projet de loi organique et le droit d'amendement pour les parlementaires, à l'Assemblée nationale le 17 décembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 décembre 2008. Mise en oeuvre de la révision constitutionnelle en matière de procédure parlementaire.

Communiqué

Interview de M. Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à Radio Classique le 30 octobre 2008, sur la réflexion des parlementaires sur la crise financière, la gestion de cette crise par l'exécutif et sur la concertation entre le gouvernement et le parlement pour l'établissement des textes législatifs.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les politiques communes et les propositions de l'Union européenne en réponse à la crise financière internationale, en vue du sommet de Washington, au Sénat le 3 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur la citoyenneté européenne et les activités du Parlement européen en matière d'éducation civique et du débat public, Rennes le 27 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la réorganisation de l'activité parlementaire, la revalorisation du travail législatif, l'augmentation des moyens utilisés en matière de contrôle et d'évaluation pour réhabiliter l'image du Parlement, Antibes le 2 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 de modernisation des institutions de la Cinquième République, à Paris le 1er octobre 2008.

Déclaration

1er octobre 2008

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les principaux aspects de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008, à Paris le 25 septembre 2008.

Déclaration

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à Canal Plus le 19 septembre 2008, sur la fiscalité écologique, la méthode du "bonus-malus" et le financement des réformes, le "bouclier fiscal", le plafonnement des "niches fiscales" et le financement du RSA.

Interview

Interview de M. Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à La Chaîne Info le 25 août 2008, sur les relations entre la Russie et la Géorgie, la poursuite de l'intervention en Afghanistan après la mort de dix soldats français et sur le programme de la session extraordinaire du Parlement.

Interview

Interview de M. François Fillon, Premier ministre, à RTL le 9 juillet 2008, sur le gel des dépenses publiques et la réduction des effectifs de fonctionnaires, le projet de réforme constitutionnelle, et le financement de France Télévisions.

Interview

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