Parlement

Parlement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les clubs parlementaires - Rapport au président de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, sur l'application des lois, au Sénat le 7 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Erika Bareigts, secrétaire d'Etat à l'égalité réelle, sur la promotion d'une communication publique sans stéréotype de sexe, à Paris le 25 mai 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 avril 2016. L'agenda parlementaire.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le terrorisme et sur la réforme de l'Etat, à Paris le 13 janvier 2016.

Déclaration

Interview de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec Itélé le 25 novembre 2015, sur la lutte contre le terrorisme au sein de l'Union européenne.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, sur le bilan et les perspectives du bicamérisme dans les institutions de la Cinquième République, au Sénat le 19 novembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 novembre 2015. Intérieur et sécurité.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition d'accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport du groupe de travail sur l'avenir des institutions - Refaire la démocratie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Michel Winock  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 2 septembre 2015. L’agenda parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 avril 2014. Le calendrier parlementaire.

Communiqué

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