Parlement

Parlement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition d'accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport du groupe de travail sur l'avenir des institutions - Refaire la démocratie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Michel Winock  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 2 septembre 2015. L’agenda parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 avril 2014. Le calendrier parlementaire.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 avril 2014, sur le rapport annuel de la délégation parlementaire au renseignement.

Communiqué

Entretien de M. Pascal Canfin, ministre du développement, dans "Libération" du 10 février 2014, sur l'aide au développement.

Article Interview

Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, sur le projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale, à l'Assemblée nationale le 28 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur le calendrier des consultations concernant la réforme fiscale, à l'Assemblée nationale le 19 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur le calendrier, le périmètre et la méthode de sa réforme fiscale, à l'Assemblée nationale le 19 novembre 2013.

Déclaration

Entretien de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, avec France 2 le 5 septembre 2013, sur l'utilisation d'armes chimiques en Syrie.

Interview

Entretien de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, avec France Info le 4 septembre 2013, sur l'usage d'armes chimiques en Syrie.

Interview

Conseil des ministres du 21 août 2013. Le calendrier parlementaire.

Communiqué

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