Parti politique

Parti politique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques - Huitième rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Remis le  1er mars 2005

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques - Septième rapport d'activité 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Remis le  1er août 2003

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques - Sixième rapport d'activité 2000-2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Remis le  1er juillet 2002

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Remis le  1er février 2005

Elections à venir : faire vivre la parité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er décembre 2003

Les Fondations démocratiques à vocation politique en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Rapport d'information déposé (...) par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le statut et le financement des partis politiques européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Pourquoi la parité en politique reste-t-elle un enjeu pour la démocratie française ?

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2003

La parité entre les femmes et les hommes : une avancée décisive pour la démocratie - Rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Génisson  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2002

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur le projet de loi instaurant la parité hommes - femmes dans les prochains scrutins électoraux, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 1999.

Déclaration

Entretien de M. François Mitterrand, Président de la République, au journal tunisien "La Presse" le 26 octobre 1983, sur les relations entre la France et la Tunisie, l'immigration tunisienne et la politique étrangère méditerranéenne et proche-orientale de la France.

Interview

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