Participation aux bénéfices

Participation aux bénéfices : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La création d'entreprise par les chercheurs et l'intéressement des inventeurs - Propositions de modernisation de la loi Allègre et de simplification de l'intéressement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Beylat  ;  Pierre Tambourin  ;  Marion Ducarre  ;  Secrétariat d'Etat à l'Enseignement supérieur et à la Recherche

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur les enjeux de l'épargne salariale pour la croissance et la compétitivité des entreprises, Paris le 14 décembre 2016.

Déclaration

Mission d'évaluation - Diagnostic sur les dispositifs d'épargne salariale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Maryvonne Le Brignonen  ;  Alban Hautier  ;  Anousheh Karvar  ;  Vincent Ruol  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2013

L'impact des dispositifs collectifs de partage des bénéfices sur les rémunérations en France - Une analyse empirique sur la période 1999-2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Noélie Delahaie  ;  Richard Duhautois  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er avril 2013

Déclaration de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, sur les défis à relever par la fonction publique et les chantiers encore à finaliser en matière d'emploi précaire, de lutte contre les discriminations, Paris le 10 janvier 1992.

Déclaration

Interview de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, à "emploipublic.fr" le 13 septembre 2011, sur les projets en cours (projet de loi sur la précarité, réforme du supplément familial, télétravail..) dans la fonction publique.

Interview

Déclaration de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, sur les réformes engagées depuis 4 ans dans la fonction publique en particulier en matière de gestion de carrière, d'encadrement, de rémunération, Metz le 1er septembre 2011.

Déclaration

1er septembre 2011

Déclaration de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, sur la modernisation en cours de la fonction publique à travers la réforme des concours, la gestion des agents et leur rémunération, la question du dialogue social, le télétravail, à Paris le 6 juillet 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan des réformes économiques et fiscales du quinquennat, notamment en faveur des PME et des entreprises de taille intermédiaire, à Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le renforcement de la compétitivité de l'économie française, les mesures d'accompagnement de la reprise au travers d'OSEO et du Fonds stratégique d'investissement, ainsi que sur la réforme des marges arrière dans la distribution, à Jouy (Yonne) le 23 mai 2011.

Déclaration

Questions réponses de M. François Fillon, Premier ministre, sur le pouvoir d'achat et la prime de 1000 euros, la politique budgétaire et fiscale et les relations entre le président de la République et le Premier ministre, à Paris le 5 mai 2011.

Conférence de presse

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la politique gouvernementale depuis 2007 et les perspectives avant 2012, Paris le 5 mai 2011.

Déclaration

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