Participation aux bénéfices

Participation aux bénéfices : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Serge Papin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme et du pouvoir d'achat, à RTL le 17 octobre 2025, concernant le pouvoir d'achat, l'intéressement des salariés, la guerre des prix entre enseignes, la taxe sur les petits colis, le commerce de centre-ville et les auto-entrepreneurs.

Interview

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur le projet de loi sur le partage de la valeur au sein de l'entreprise, au Sénat le 16 novembre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur le projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise, au Sénat le 17 octobre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur le projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise, le 26 juin 2023.

Déclaration

Interview de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, à CNews le 26 juin 2023, sur les conclusions du rapport du Conseil d'orientation des retraites (COR) et le projet de loi sur le partage de la valeur au sein de l'entreprise.

Interview

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur les primes de partage de la valeur pour les salariés, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) le 24 mai 2023.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 mai 2023. Partage de la valeur au sein de l'entreprise.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er septembre 2021. Les réformes prioritaires du ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance.

Communiqué

1er septembre 2021

Rapport d'information déposé (...) sur le partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Potier  ;  Graziella Melchior  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 21 décembre 2020. Résultats - Les réformes prioritaires du ministère de l'économie, des finances et de la relance.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 novembre 2019. Liberté de choisir son avenir professionnel et mesures d'ordre social.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 novembre 2019. Résultats. L'intéressement et la participation.

Communiqué

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