Patrimoine architectural

Patrimoine architectural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 30 novembre 2005. Monuments historiques et espaces protégés.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juin 2005. Établissement public du domaine national de Chambord.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 septembre 2005. La politique du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 septembre 2005. Monuments historiques et espaces protégés

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Simplification des procédures applicables aux secteurs sauvegardés.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 mai 2003. L'archéologie préventive.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 septembre 2003. La politique en faveur du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 janvier 2002. L'archéologie préventive.

Communiqué

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations franco-écossaises, le développement de la ville de Glasgow et la politique sociale menée dans les quartiers défavorisés par la fondation du Prince de Galles, Glasgow le 16 mai 1996.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 Octobre 1993 Patrimoine monumental.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur les objectifs du contrat de plan entre l'Etat et la région Ile-de-France, notamment la mise en valeur du site de Port-Royal, Magny-Les-Hameaux le 21 novembre 2000.

Déclaration

Rapport sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er septembre 2005

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