Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, à l'occasion du lancement de l'exposition "Art de l'Islam : un passé pour un présent", Tourcoing le 20 novembre 2021.

Déclaration

Bilan des dispositifs de soutien de l'État aux acquisitions patrimoniales des bibliothèques territoriales (2010-2019)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Duquenne  ;  Benoît Lecoq  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur le 75ème anniversaire de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO), Paris le 12 novembre 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 3 novembre 2021. Restitution ou remise de biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécution antisémites.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, le 29 septembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les œuvres culturelles à l'ère numérique, au Sénat le 21 septembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, à l'occasion de l'inauguration de la fondation LUMA, Arles le 4 juillet 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, au Sénat le 20 mai 2021.

Conférence de presse

Rapport d’information (…) sur le patrimoine culturel immatériel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Dumas  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 3 février 2021. Restauration de Notre-Dame de Paris.

Communiqué

Modernisation de la notion fiscale d’ouverture au public pour les propriétaires privés de monuments

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François-Xavier Deniau  ;  Guy Amsellem  ;  Serge Kancel  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Brisson  ;  Pierre Ouzoulias  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

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