Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er septembre 2005

Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel de Beaumesnil  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La modernisation et la rationalisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments historiques : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Suzzarelli  ;  François Goven  ;  François Cailleteau  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles  ;  Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

La mobilisation des actifs culturels de la France : de l'attractivité culturelle du territoire... à la Nation culturellement créative

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Greffe  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Ethique de la conservation et de l'enrichissement du patrimoine culturel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Collinet  ;  Herve-Adrien Metzger  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juillet 2005

Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mise en oeuvre de la loi modifiée du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive : rapport au Parlement

Rapport d'étude, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er février 2006

Rapport sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Briot  ;  Maxence Langlois-Berthelot  ;  Emmanuel Pitron  ;  François Lenoel  ;  Patrick Olivier  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2006

La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Briot  ;  Maxence Langlois-Berthelot  ;  Emmanuel Pitron  ;  François Lenoel  ;  Patrick Olivier  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2006

Sources et ressources pour le spectacle vivant

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Wallon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…)t sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (…) de la Délégation sur l’activité de l’Assemblée nationale au Conseil de l'Europe 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation - Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

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