Patrimoine culturel

Les paysages de France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne Fortier-Kriegel ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er février 2004

Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°2

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2004

Etat - collectivités territoriales : un engagement commun en faveur du patrimoine

Rapport officiel

Auteur(s) : René Remond ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Legendre ; Sénat

Remis le 1er juin 2003

Une politique pour le patrimoine culturel rural

Rapport officiel

Auteur(s) : Isac Chiva ; Rolande Bonnain ; Denis Chevallier ; Ministère de la Culture et de la Francophonie

Remis le 1er avril 1994

Les Conditions de mise en oeuvre du projet de loi relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes dans les domaines de la culture et des nouvelles technologies de l'information : rapport remis à Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité et Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Poignant ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er octobre 1997

Pour un musée d'arts et de civilisations

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Hubert Martin ; Claude-François Baudez ; Musée national des Arts d'Afrique et d'Oceanie (Paris)

Remis le 1er juillet 1996

Toute la mémoire du monde : rapport de la mission de réflexion sur le patrimoine cinématographique en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Serge Toubiana ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2003

Réflexions et propositions pour une politique nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé)

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Bady ; Marc Sanson ; Ministère de la Culture et de la Communication. Commission "Patrimoine et Décentralisation"

Remis le 1er novembre 2002

La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Ory-Lavollée ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2002

Rapport sur les alignements de Carnac remis à Madame Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Mohen ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 1999

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