Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 Janvier 1992 Le Patrimoine culturel maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Janvier 1992 Dépôt légal.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Octobre 1993 Patrimoine monumental.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Février 1991 Développement des nouvelles technologies dans le domaine culturel.

Communiqué

1er février 1991

Conseil des ministres du 14 Février 1996 Fondation du patrimoine.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur les objectifs du contrat de plan entre l'Etat et la région Ile-de-France, notamment la mise en valeur du site de Port-Royal, Magny-Les-Hameaux le 21 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 01 Août 1990 Conservation et mise en valeur du patrimoine cinématographique.

Communiqué

1er août 1990

Conseil des ministres du 20 Janvier 1993 Musées et établissements publics territoriaux à vocation culturelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Novembre 1992 La politique de l'archéologie.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la donation de Cézanne à Giacometti, Aix-en-Provence le 14 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la signature d'une convention triennale pour le premier centre culturel de rencontre de la région Rhône-Alpes, Ferney-Voltaire le 16 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 08 Novembre 1989 Politique des musées.

Communiqué

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