Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 mars 2001. Musées de France.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 janvier 2001. Conventions internationales.

Communiqué

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la ville de Paris et le rôle et les responsabilités des municipalités de France, Paris le 5 janvier 2001

Déclaration

Conseil des ministres du 22 Mars 1995 Exportations illicites de biens culturels dans l'Union européenne.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Janvier 1992 Le Patrimoine culturel maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Janvier 1992 Dépôt légal.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Octobre 1993 Patrimoine monumental.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Février 1991 Développement des nouvelles technologies dans le domaine culturel.

Communiqué

1er février 1991

Conseil des ministres du 14 Février 1996 Fondation du patrimoine.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur les objectifs du contrat de plan entre l'Etat et la région Ile-de-France, notamment la mise en valeur du site de Port-Royal, Magny-Les-Hameaux le 21 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 01 Août 1990 Conservation et mise en valeur du patrimoine cinématographique.

Communiqué

1er août 1990

Conseil des ministres du 20 Janvier 1993 Musées et établissements publics territoriaux à vocation culturelle.

Communiqué

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