Patrimoine culturel

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fiscalité du marché de l'art en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lellouche ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2003

Evénements culturels et développement local

Avis

Auteur(s) : Philippe Dechartre ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 1998

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur les musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alfred Recours ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'ouverture européenne du marché de l'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lellouche ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO : section Maine-et-Loire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Francis Levy ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2005

Les paysages de France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne Fortier-Kriegel ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er février 2004

Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°2

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2004

Etat - collectivités territoriales : un engagement commun en faveur du patrimoine

Rapport officiel

Auteur(s) : René Remond ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Legendre ; Sénat

Remis le 1er juin 2003

Une politique pour le patrimoine culturel rural

Rapport officiel

Auteur(s) : Isac Chiva ; Rolande Bonnain ; Denis Chevallier ; Ministère de la Culture et de la Francophonie

Remis le 1er avril 1994

Les Conditions de mise en oeuvre du projet de loi relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes dans les domaines de la culture et des nouvelles technologies de l'information : rapport remis à Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité et Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Poignant ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er octobre 1997

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