Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 Décembre 1989 Développement du marché de l'art.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Novembre 1989 La politique des sites.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Février 1989 Le développement du tourisme culturel.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Avril 1985 La promotion touristique de la France technologique.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la mise oeuvre de la politique du développement territorial, notamment dans le domaine des nouvelles technologies de l'information et de la communication, Castres le 15 décembre 2000.

Déclaration

Musées et patrimoine automobile en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rodolphe Rapetti  ;  Direction des Musées de France

Remis le  1er mars 2007

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur les collections publiques, notamment l'aliénabilité des oeuvres d'art publiques et le patrimoine culturel et artistique, Paris le 6 février 2008.

Déclaration

Réflexion sur la possibilité pour les opérateurs publics d'aliéner des oeuvres de leurs collections

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Rigaud  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Imaginer les métropoles d'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Perben  ;  Présidence de la République

Remis le 

Les grands chantiers culturels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels (EMOC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Etude de la situation et du statut des collections archéologiques appartenant à l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Duval  ;  Direction de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Direction des Musées de France

Remis le  1er janvier 2004

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