Patrimoine historique

Patrimoine historique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'archéologie préventive et la valorisation scientifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Bordier  ;  Yves Dauge  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre des monuments nationaux (CMN)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les relations entre l'Etat et la collectivité territoriale de Corse, notamment la Direction régionale des Affaires culturelles (DRAC), Ajaccio le 24 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la bataille de Verdun et la mise en valeur des chantiers attachés à la mémoire des lieux, à Douaumont, Verdun (Meuse) le 26 juin 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de création d'un musée de l'Histoire de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Dumas  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le patrimoine historique et les racines chrétiennes de la France, Le Puy-en-Velay (Haute-Loire) le 3 mars 2011.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 février 2011, sur la nomination de M. Valéry Giscard d'Estaing à la présidence de la Commission sur l'avenir de l'Hôtel de la Marine.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la conservation du patrimoine culturel, l'histoire de l'art et l'enseignement artistique, Paris le 23 novembre 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 octobre 2010, sur la valorisation du patrimoine de la France.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Férat  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

La valorisation du patrimoine culturel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Présidence de la République

Remis le 

Haut de page