Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM)

L'archéologie en milieu immergé est une discipline placée sous la responsabilité du Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM), service à compétence nationale du ministère de la culture et de la communication, et héritier de la direction des recherches archéologiques sous-marines créée par André Malraux en 1966. L'archéologie sous-marine connaît aujourd'hui d'importantes mutations, parmi lesquelles l'élévation du niveau des exigences scientifiques imposées aux archéologues, l'augmentation potentielle du nombre des biens culturels maritimes à protéger, ou le nécessaire développement de l'archéologie préventive en milieu immergé. Selon le rapport, de nouveaux enjeux surgissent également, tenant à la préservation de relations harmonieuses avec le monde des archéologues bénévoles, inventeurs de la discipline, ou à la gestion du retentissement médiatique de certaines découvertes, dont la plus emblématique est certainement celle du fameux « buste de César » dans le lit du Rhône. Le présent rapport d'information retrace les résultats d'une mission de contrôle sur pièces et sur place conduite de janvier à novembre 2010. Il revient sur les principales actions menées par le DRASSM, ainsi que sur la conduite du projet André-Malraux, futur navire de recherche dont la construction a été décidée par le ministre de la culture et de la communication à la fin de l'année 2009.