Patrimoine naturel

Patrimoine naturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site des Dunes de Flandre - Rapport à la commission supérieure des sites, des perspectives et paysages

Avis

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les compétences respectives de l'État et des régions en matière de création, d'extension et de gestion d'aires protégées et simplification des procédures associées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Lhote  ;  Patrick Lavarde  ;  Christophe Viret  ;  Louis Hubert  ;  Éric Delzant  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de classement du site du promontoire du Mont-Glonne, des rives de la Loire et de l'embouchure de l'Èvre sur les communes de Mauges-sur-Loire (49) et de Loireauxence (44)

Avis

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Mission d’appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Mortier  ;  Olivier Robinet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Brentrup  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission relative à la création d'un parc national de zones humides

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Viret  ;  Flore Lafaye de Micheaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Perron  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Difficultés et avenir des réserves naturelles nationales de l'Amana et de Kaw-Roura en Guyane

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Thierry Boisseaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Contrat d'objectifs et de performance du CNPF - Évaluation du COP 2017-2021 - Propositions pour le COP 2022-2026

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benoît Assemat  ;  Charles Pujos  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2021

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur l'océan "bien commun" et la nécessaire évolution du droit international de la mer et du concept de zone économique exclusive, Marseille le 7 septembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, à l'occasion de l'inauguration du bateau Alfred Merlin du Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM), Marseille le 1er juillet 2021.

Conférence de presse

1er juillet 2021

Rapport d'information (…) sur le financement de la lutte contre les algues vertes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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