Pays industrialisés

Pays industrialisés : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la politique de coopération, les effets de la mondialisation, l'aide de l'Union européenne, l'initiative en faveur des pays pauvres très endettés (PPTE), l'aide internationale et l'aide bilatérale française, Paris, le 22 mai 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 décembre 2007. Les résultats de la Conférence des Nations-Unies de Bali sur les changements climatiques.

Communiqué

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la prise en compte de l'évaluation de la politique Climat de la France à partir du budget 2008, et le marché européen des quotas de CO2, Paris le 11 janvier 2007.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le projet d'accord global sur le régime post 2012 de limitation des émissions de gaz à effet de serre et l'accès des pays africains au dispositif "Mécanisme de développement propre" (MDP), Nairobi le 15 novembre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 Mars 1994 Réunion du G7 sur l'emploi à Détroit les 14 et 15 mars 1994.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Octobre 1985 Le bilan des assemblées annuelles du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 Juillet 1985 La situation internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Septembre 1989 Compte rendu de l'assemblée générale du FMI et de la Banque mondiale.

Communiqué

Désindustrialisation, délocalisations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lionel Fontagne  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er février 2005

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - juillet 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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