Placement familial

Placement familial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille à l'enfance et aux personnes handicapées, dans "Libération" le 16 mai 2001, sur la réforme de l'aide sociale à l'enfance.

Article Interview

CM. 31 décembre 1980 L'aide sociale à l'enfance.

Communiqué

Interview de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, dans "France-Soir" le 23 janvier 1990, sur les placements d'enfants à la DDASS.

Article Interview

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la rénovation du dispositif de lutte contre les maladies mentales et les droits des malades mentaux, Avignon le 2 décembre 1988.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 mai 2006. Réforme de la protection de l'enfance.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Mars 1992 Assistantes maternelles.

Communiqué

Déclaration de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, sur les grands axes de la protection de l'enfance, notamment les mesures de prévention, le signalement et les modes de prises en charge des enfants, Paris le 11 avril 2006.

Déclaration

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l'adoption

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Tabarot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Valérie Pécresse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Enfant d'ici, enfant d'ailleurs : l'adoption sans frontière : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Mattei  ;  Marie-Christine Le Boursicot  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Des liens et des lieux : itinéraire social et socialisation spatiale. L'action éducative judiciaire confrontée au besoin d'espace des mineurs en difficulté

Rapport interne

Auteur(s) :  Michel Giraud  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice  ;  Groupe de Recherche sur la Socialisation (Bron, Rhône)

Remis le  1er novembre 1998

Le Traitement des intraitables : l'organisation sociale de la récidive chez les jeunes

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Le Moigne  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice et Institut du Développement social (Laboratoire d'Étude et de Recherche sociales)

Remis le  1er juin 1998

Haut de page