PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fabrice Pesin  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises

Remis le 

Entretien de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, dans "L'Hémicycle" du 18 février 2015, sur le commerce extérieur de la France et sur l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada.

Article Interview

Rapport d'évaluation du droit d'information préalable des salariés en cas de cession de leur entreprise

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fanny Dombre-Coste  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, à la Consommation et à l'Economie sociale et solidaire

Remis le 

Entretien de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, avec le site "OuestFrance-entreprises.Fr" le 16 février 2015, sur les petites et moyennes entreprises françaises et l'exportation.

Interview

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de soutien à l'innovation dans l'industrie du bâtiment, notamment en matière de rénovation énergétique, à Paris le 10 février 2015.

Déclaration

PME 2014 - Rapport sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur le secteur industriel de défense et les capacités de maintenance industrielle des matériels, à l'Assemblée nationale le 15 janvier 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 décembre 2014. Simplifier et sécuriser la vie des entreprises.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 décembre 2014, sur les propositions du Conseil national de l'industrie pour la modernisation et le financement des entreprises industrielles.

Communiqué

Rapport au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques sur le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le Pacte "défense PME" et sur l'innovation en matière de défense, à Palaiseau le 20 novembre 2014.

Déclaration

La négociation collective sur l'égalité professionnelle dans les entreprises de 50 à 300 salariés en 2012 et 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Remis le 

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