PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les organismes de gestion agréés, 40 ans après - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Gazeau  ;  Jean-Louis Durville  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur les moyens de promouvoir la place financière de Paris à l'étranger, Paris le 9 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur les mesures d'aide au financement et à l'innovation des PME, à Paris le 7 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la création d'entreprise, à Paris le 11 juin 2014.

Déclaration

PME 2006 - Rapport OSEO sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

PME 2007 - Rapport OSEO sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

PME 2008 - Rapport OSEO sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

PME 2009 - Rapport OSEO sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

PME 2010 - Rapport sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

Conseil des ministres du 7 mai 2014. Point d'étape sur les 34 plans de la nouvelle France industrielle.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les efforts en faveur des industries d'armement, à Paris le 19 mars 2014.

Déclaration

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