PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2009 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Conseil des ministres du 16 décembre 2009. La recherche de défense au service de l'innovation.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 décembre 2009. Régulation bancaire et financière.

Communiqué

Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les mesures prises pour aider les PME du transport routier, l'encadrement et le contrôle du cabotage et la prise en compte de l'enjeu du changement climatique par la profession, Paris le 29 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le budget de la Défense pour 2010, au Sénat le 30 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan des mesures prises en faveur de l'industrie depuis le début de la crise économique et sur la politique de réforme du gouvernement, Reichshoffen (Bas-Rhin) le 3 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, sur la mise en oeuvre de la loi pour le développement économique de l'Outre-mer, notamment les dispositions concernant la défiscalisation du logement social, le tourisme et les PME, à Paris le 30 novembre 2009.

Déclaration

Transmission de l'entreprise familiale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Mellerio  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme, aux Services et à la Consommation

Remis le 

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, dans le "Journal de l'Ile de La Réunion" le 12 novembre 2009, sur le bilan du conseil interministériel de l'outre-mer et sur le plan pour les PME.

Article Interview

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur le rôle des entreprises artisanales dans l'activité économique, le dialogue social au sein de ces entreprises et l'amélioration des conditions de travail, Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur les pôles de compétitivité, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Houel  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Haut de page