PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur les pôles de compétitivité, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Houel  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur les défis à relever par la politique industrielle en matière de recherche développement et d'innovation ou de développement durable et sur la nécessité de développer une "politique d'écosystème autour de grands projets", à Paris le 15 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes engagées depuis 2007 notamment en faveur des entreprises, à Paris le 5 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Pierre Gorges  ;  Pierre Lasbordes  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le rôle de la Banque européenne d'investissement dans la relance économique notamment par son aide au PME, à Paris le 24 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Projet de loi de finances pour 2010.

Communiqué

Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les défis et priorités de la construction européenne, à Paris le 23 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique de soutien aux PME et de financement des entreprises, Paris le 17 septembre 2009.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 septembre 2009, sur le projet de réforme de l'organisation du marché français de l'électricité.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. L'engagement national pour le fret ferroviaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, sur la coopération entre les entreprises et l'Etat pour le développement économique des départements d'outre-mer, Paris le 5 septembre 2009.

Déclaration

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