PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, sur la mise en oeuvre de la loi pour le développement économique de l'Outre-mer, notamment les dispositions concernant la défiscalisation du logement social, le tourisme et les PME, à Paris le 30 novembre 2009.

Déclaration

Transmission de l'entreprise familiale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Mellerio  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme, aux Services et à la Consommation

Remis le 

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, dans le "Journal de l'Ile de La Réunion" le 12 novembre 2009, sur le bilan du conseil interministériel de l'outre-mer et sur le plan pour les PME.

Article Interview

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur le rôle des entreprises artisanales dans l'activité économique, le dialogue social au sein de ces entreprises et l'amélioration des conditions de travail, Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur les pôles de compétitivité, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Houel  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur les défis à relever par la politique industrielle en matière de recherche développement et d'innovation ou de développement durable et sur la nécessité de développer une "politique d'écosystème autour de grands projets", à Paris le 15 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes engagées depuis 2007 notamment en faveur des entreprises, à Paris le 5 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Pierre Gorges  ;  Pierre Lasbordes  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le rôle de la Banque européenne d'investissement dans la relance économique notamment par son aide au PME, à Paris le 24 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Projet de loi de finances pour 2010.

Communiqué

Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les défis et priorités de la construction européenne, à Paris le 23 septembre 2009.

Déclaration

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