PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 30 juin 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Pierre Gorges  ;  Pierre Lasbordes  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, à "Canal Plus" le 15 juin 2010, sur le rôle des PME dans le développement économique.

Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur des PME et sur la politique menée par le gouvernement face à la crise économique, à Paris le 15 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les efforts en matière d'équipement militaire, à Villepinte le 14 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur les difficultés rencontrées par les PME avec les grands industriels et la nécessité de mettre en place des bonnes pratiques, Metz le 7 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 juin 2010. L'activité du fonds stratégique d'investissement.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique d'appui aux entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire, à Paris le 4 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux du projet de passeport pour l'économie numérique, à Paris le 26 mars 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 avril 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur la diversification du tissu économique français avec le développement des entreprises de taille intermédiaire, Paris le 29 mars 2010.

Déclaration

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche 2009

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

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