PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, notamment l'aide aux PME, l'amélioration du système des brevets et la stratégie de Lisbonne en faveur de la croissance et de l'emploi, Bruxelles le 16 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur les mesures de soutien nécessaires au développement des PME européennes, notamment le SBA (Small Business Act), la réforme du système des brevets ou la lutte contre la contrefaçon, Bruxelles le 10 juillet 2008.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur l'évaluation des pôles de compétitivité, leurs financements et les critères de "performance" et de "dynamique territoriale", Paris le 8 juillet 2008.

Déclaration

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 25 Entreprises et RSE

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Lebegue  ;  André-Jean Guerin  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, dans "La Tribune" le 18 juillet 2008, sur la place des PME dans le paysage économique européen.

Interview

Conseil des ministres du 23 juillet 2008. La réforme de la formation professionnelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 juillet 2008. Application à Saint-et-Pierre-et-Miquelon de la loi du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises et réforme de la chambre interprofessionnelle.

Communiqué

Entretien de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "la Tribune" du 30 juin 2008, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne.

Article Interview

Les pôles de compétitivité : faire converger performance et dynamique territoriale

Avis

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les coopérations enter la France et l'Algérie, l'accès aux archives de la guerre d'Algérie et le projet d'Union pour la Méditerrannée (UPM), Alger le 21 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Roubaud, président de la CGPME, sur le projet de "Small Business act" pour les PME dans le cadre de la présidence française du Conseil de l'Union européenne (PFUE), Bruxelles le 23 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Roubaud, président de la CGPME, sur le projet de "Small Business act" en Europe" et l'avenir des PME en Europe, Bruxelles le 23 juin 2008.

Déclaration

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