Politique agricole

Politique agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation de la coopération technique et institutionnelle conduite sous l'égide du MAA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Quirin  ;  Henri-Luc Thibault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Place de la France dans les politiques agricoles en Afrique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Bonneau  ;  François Le Gall  ;  Hervé Lejeune  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Organisation du réseau des chambres d'agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Fonds européen agricole pour le développement rural.

Communiqué

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les mesures de soutien aux agriculteurs mises en place dans le cadre du plan de résilience pour faire face aux conséquences économiques de la guerre en Ukraine, Paris, 16 mars 2022.

Déclaration

Interview de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à Public Sénat le 18 mars 2022, sur le programme d'Emmanuel Macron pour la présidentielle.

Interview

Audit 2019 de l'ONVAR Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Burq  ;  Alain Joly  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de la loi du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, (dite "loi EGALIM")

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Grégory Besson-Moreau  ;  Jean-Baptiste Moreau  ;  Jérôme Nury  ;  Dominique Potier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 23 février 2022. Résultats. Les réformes prioritaires du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Communiqué

Évaluation de l'impact du dispositif national d'accompagnement des coopératives d'utilisation du matériel agricole (DiNA-CUMA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Le Cœur  ;  Frédéric Poisson  ;  Gilles Vanackere  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'autonomie alimentaire de la France et au sein de ses territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Boyer  ;  Julien Dive  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 27 octobre 2021. Résultats. Les réformes prioritaires du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Communiqué

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