Politique commune

Politique commune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d’information (…) relatif à la prise en compte des sujets européens dans les médias audiovisuels

Auteur(s) : Sabine Thillaye - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Le déploiement européen du véhicule autonome - Pour un renforcement des projets européens

Auteur(s) : Damien Pichereau - Ministère des Transports

Date de remise :

Rapport

Mission sur la politique commune des pêches

Auteur(s) : Hervé Deperrois - Loïc Laisne - Inspection générale des Affaires maritimes - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Clément Beaune, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur l'Union européenne, à Guidel le 25 septembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Auteur(s) : Jean-François Rapin - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la sécurité alimentaire dans l'Union européenne

Auteur(s) : André Chassaigne - Catherine Osson - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l’avenir de la politique industrielle européenne

Auteur(s) : Patrice Anato - Michel Herbillon - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :