Politique commune

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la politique commune de la pêche pour la campagne 2016, à l'Assemblée nationale le 8 décembre 2015.

Déclaration

8 décembre 2015

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, à Paris le 8 décembre 2015, sur les défis à relever par l'entreprise pour une meilleure compétitivité.

Déclaration

8 décembre 2015

Rapport d'information (...) sur l'examen annuel de croissance pour 2016 et l'avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christophe Caresche ; Michel Herbillon ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 16 décembre 2015

Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres Etats membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Gault ; Muriel Guillet ; François Guerber ; Claire Hubert ; François Paulin ; Marie-Christine Soulié ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er septembre 2015

Rapport 2015 sur la stratégie du commerce extérieur de la France et la politique commerciale européenne

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères et du Développement international ; Secrétariat d'Etat au Commerce extérieur, à la Promotion du Tourisme et aux Français de l'étranger

Remis le 1er décembre 2015