Politique culturelle

Politique culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'Etat à la jeunesse et à la vie associative, sur les droits d'auteur et le milieu associatif dans le domaine de la culture, Paris le 5 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la création culturelle à l'ère du numérique, son rôle économique et la protection de la propriété intellectuelle, Avignon le 17 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le mécénat culturel, Paris le 16 novembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'archéologie préventive et la valorisation scientifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Bordier  ;  Yves Dauge  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la traduction littéraire, Paris le 26 octobre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 octobre 2011. Rémunération pour copie privée.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la création architecturale et paysagiste, Paris le 19 octobre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 octobre 2011. Le marché de l'art.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la création artistique les métiers d'art et le mécénat, Paris le 11 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le chantier de la rénovation du musée d'Orsay et la politique muséale, à Paris le 12 octobre 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 octobre 2011, sur l'avenir de la télévision numérique terrestre.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur le marché de l'art contemporain en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

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