Politique de la pêche

Politique de la pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur , Paris le 27 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 juillet 2006. Le plan d'avenir pour la pêche.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la crise traversée par le secteur de la pêche et les mesures nouvelles pour y faire face aux niveaux national et européen, Paris le 26 avril 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Les pêches maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Mars 1992 Bilan du plan pêche.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Février 1994 La Situation de la pêche.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Mars 1991 La pêche maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Janvier 1996 Les Projets de réforme de la législation concernant la pêche et les cultures marines.

Communiqué

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "LCI" le 19 décembre 2007, sur les négociations à Bruxelles sur les quotas de pêche, les arrachages de plants de vigne, sur le projet de loi sur les ogm.

Interview

Grenelle de l'environnement - Groupe 4 : « Vers des modes de production et de consommation durables »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

La pêche et l'aquaculture en outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La pression de la pratique de la pêche aux engins sur l'équilibre halieutique et l'équilibre du milieu aquatique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er novembre 2004

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