Politique de l'audiovisuel

Politique de l'audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur les orientations de la réforme de l'audiovisuel public, Paris le 25 octobre 2017.

Déclaration

Rapport d'activité 2016 du Centre national du cinéma et de l'image animée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Centre national du Cinéma et de l'Image animée

Remis le 

L'accessibilité des programmes de télévisions aux personnes handicapées et la représentation du handicap à l'antenne - Rapport annuel 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juin 2017

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 de France Médias Monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'Etat et France Médias Monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'activité 2015 du Centre national du cinéma et de l'image animée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Centre national du Cinéma et de l'Image animée

Remis le 

Rapport annuel relatif à l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et à la représentation du handicap à l'antenne - Exercice 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la nouvelle chaîne publique d'information en continu : enjeux et financement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Beffara  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la non représentativité de la diversité dans les médias, Paris le 6 octobre 2015.

Déclaration

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application, par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Haut de page