Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la programmation pluriannuelle de l'énergie, au Sénat le 15 janvier 2019.

Déclaration

Interview de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, à Europe 1 le 17 juin 2019, sur les tarifs et les modes de production de l'électricité, la PMA et les élections municipales.

Interview

Conseil des ministres du 24 juillet 2019. Dispositions du code minier relatives aux gîtes géothermiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 juillet 2019. Simplification de la procédure d'élaboration et de révision des schémas de raccordement au réseau des énergies renouvelables.

Communiqué

Déclaration de politique générale de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la feuille de route de l'"Acte 2" du quinquennat, avec ses objectifs écologiques, de justice sociale et de réforme de l’État, à l'Assemblée nationale le 12 juin 2019.

Déclaration

Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie

Avis

Auteur(s) :  Guillaume Duval  ;  Jacques Landriot  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat, au Sénat le 16 juillet 2019.

Conférence de presse

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, à CNews le 9 juillet 2019, sur la politique de l'environnement.

Interview

Rapport annuel du Comité de gestion des charges de service public de l'électricité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur une transition énergétique adaptée à la Corse, Ajaccio le 4 juillet 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat, à l'Assemblée nationale le 26 juin 2019.

Conférence de presse

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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