Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, au Sénat le 10 février 2015.

Déclaration

Energie, l'Europe en réseaux - Douze propositions pour une politique commune en matière d'infrastructures énergétiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Derdevet  ;  Présidence de la République

Remis le 

Energy, a networked Europe - Twelve proposals for a common energy infrastructure policy

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Derdevet  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'annonce de mesures en vue d'atteindre l'objectif de 32 pour cent d'énergies renouvelables dans la consommation finale d'énergie à l'horizon 2030, à Paris le 16 janvier 2015.

Déclaration

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2015

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 16, 2014-2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'agenda de 2015, année du climat, de la biodiversité et de la croissance verte, à Paris le 15 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les priorités de l'investissement concernant le contrat de plan 2015 - 2020 entre l'Etat et la région Bretagne, à Brest le 18 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique maritime et le développement des énergies marines renouvelables, à Nantes le 2 décembre 2014.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM-TV le 16 décembre 2014, sur les relations entre les sociétés autoroutières et l'Etat, l'arrêt de l'écotaxe et la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les trois piliers de l'agenda des réformes du gouvernement (soutien à la croissance et à l’emploi, lutte contre les inégalités et préparation de l’avenir), à Paris le 12 décembre 2014.

Déclaration

Contribution de l'auto-réhabilitation accompagnée au plan de rénovation énergétique de l'habitat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hervé Berrier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2014

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