Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er janvier 2011

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, sur les enjeux liés à l'amélioration des performances énergétiques du transport, le chantier du renouvellement des infrastructures de transport, notamment ferroviaires et portuaires, et la politique de fret ferroviaire, à Paris le 10 juillet 2013.

Déclaration

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les orientations stratégiques du gouvernement pour la politique de l'énergie dans les outre-mer dans le cadre du futur projet de loi de programmation de la transition énergétique, à Paris le 10 juillet 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

La politique de développement des énergies renouvelables

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la présentation des principaux axes du plan d'investissements pour la France, à Paris le 9 juillet 2013.

Déclaration

La transition énergétique dans les transports

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Sébastien Genest  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la biomasse au service du développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Lambert  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les mesures de renforcement de la sûreté nucléaire dans le cadre du futur projet de loi de programmation pour la transition énergétique, à l'Assemblée nationale le 30 mai 2013.

Déclaration

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