Républiquefrançaise
Politique industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Max Roustan ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Remis le 1er mai 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce
Remis le 1er juillet 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Georges Vianes ; Frédéric Chole ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie
Remis le 1er juin 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de l'Espace ; Fere Consultants
Remis le 1er janvier 1995
Rapport d'étude
Auteur(s) : Hugues Rougier ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er octobre 2002
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Michel Didier ; Jean-Hervé Lorenzi ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Bernard Préel ; Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine) ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales
Remis le 1er février 1995
Auteur(s) : François Grosdidier ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1996