Politique industrielle

Politique industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 28 juillet 1982 La filière électronique.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le budget 2001 de l'industrie et ses priorités :effort pour l'innovation, amélioration de la compétitivité des entreprises, accompagnement des mutations industrielles et poursuite d'une politique énergétique cohérente, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

CM. 26 mai 1982 Mesures en faveur des entreprises en difficulté.

Communiqué

CM. 9 juin 1982 Programme de modernisation de la sidérurgie française.

Communiqué

CM. 12 mai 1982 La restructuration du secteur public de la chimie.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques, sur les grands axes de la coopération européenne dans la mondialisation et l'évolution de la stratégie de Lisbonne, Paris le 22 novembre 2007.

Déclaration

Externalisation des services à l'industrie : enjeux du développement des groupes multiservices

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Hoarau  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les conditions qui permettraient à la France et à l'Europe de faire face à la mondialisation, notamment la mise en oeuvre de la "flexi-sécurité", Noyelles-Godault le 13 avril 2006.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) sur les outils de la politique industrielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Pour une nouvelle politique industrielle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Beffa  ;  Présidence de la République

Remis le  1er janvier 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur la délocalisation des industries de main d'oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2004

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