Politique régionale

Politique régionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'objectif de la présidence française du conseil de l'Union européenne de développer la politique régionale, Bruxelles le 6 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, sur les priorités de la présidence française du conseil de l'Union européenne dans le domaine du développement régional et de la cohésion économique et sociale, Bruxelles le 15 juillet 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

CM. 26 août 1981 Les grandes lignes du programme de travail du gouvernement

Communiqué

CM. 30 juillet 1980 La réorganisation du groupe Elf-Aquitaine.

Communiqué

CM. 23 février 1981 La Corse.

Communiqué

CM. 23 février 1981 La Lorraine.

Communiqué

CM. 23 février 1981 La Lorraine.

Communiqué

CM. 23 février 1981 La Corse.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

CM. 19 novembre 1980 Le plan du grand Sud-Ouest.

Communiqué

CM. 19 novembre 1980 Le plan du grand Sud-Ouest.

Communiqué

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