Politique régionale

Politique régionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique de cohésion 2014-2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Forgues  ;  Pascale Gruny  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er février 2012

Conférence de presse de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, notamment sur la crise dans la Zone euro, à Bruxelles le 18 juillet 2011.

Conférence de presse

Entretien de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, publié sur le site internet "Euractiv.fr" le 18 juillet 2011, sur l'espace Schengen, la politique agricole commune et sur le budget communautaire.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, sur les grandes orientations de la politique en faveur de l'Outre-mer, à Paris le 25 août 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la dimension européenne de la politique de l'aménagement du territoire, à Strasbourg le 17 septembre 2009.

Déclaration

Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Sophie Briard-Auconie  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique en faveur de la coopération transfrontalière, à Paris le 17 décembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat

Remis le 

Fonctions et organisation des cellules « logement - construction » des services déconcentrés du MEEDDAT

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les axes de sa politique agricole pour un développement durable et une protection de l'environnement, Paris le 10 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique de cohésion territoriale dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne, Paris le 30 octobre 2008.

Déclaration

Haut de page