Polluant chimique

Polluant chimique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Prévenir et maîtriser les risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites dans l'eau destinée à la consommation humaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Valérie Gervais  ;  Frédérique Simon-Delavelle  ;  Patrick Lavarde  ;  Adèle Veerabadren  ;  Alain Joly  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Analyse des risques de présence de per- et polyfluoroalkyles (PFAS) dans l'environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Alby Schmitt  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Lidsky  ;  Jérôme Gazzano  ;  François Thomazeau  ;  François-Xavier Boell  ;  Richard Lavergne  ;  Paul Bougon  ;  Antoine Guedon  ;  Philippe Guignard  ;  Charles Helbronner  ;  François-Emmanuel Lacassagne  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Legrand  ;  Catherine Mir  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Martin  ;  Gérard Menuel  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) - Evaluation de la mise en oeuvre et propositions d'évolution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Lavarde  ;  Fabienne Bartoli  ;  Pierre Lesteven  ;  Viviane Moquay  ;  François Vedeau  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mise en place d'un comité de suivi de la réglementation REACH appliquée aux plantes à parfum

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Robert Tessier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Sauzey  ;  Bernard Ménoret  ;  Laurent Raverat  ;  Alain Dorison  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH : les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Catoire  ;  François du Fou de Kerdaniel  ;  Rémi Guillet  ;  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport d'évaluation des plans d'action chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Blanchard  ;  Alain Femenias  ;  Hervé Gillet  ;  Armand Renucci  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2011

Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Comité de filière Eau, assainissement, déchets, air

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Chambolle  ;  Olivier Bommelaer  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Cancer et environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er décembre 2008

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