Polluant chimique

Polluant chimique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Sauzey  ;  Bernard Ménoret  ;  Laurent Raverat  ;  Alain Dorison  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH : les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Catoire  ;  François du Fou de Kerdaniel  ;  Rémi Guillet  ;  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport d'évaluation des plans d'action chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Blanchard  ;  Alain Femenias  ;  Hervé Gillet  ;  Armand Renucci  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2011

Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Comité de filière Eau, assainissement, déchets, air

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Chambolle  ;  Olivier Bommelaer  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Cancer et environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er décembre 2008

Conseil des ministres du 04 Décembre 1991 Produits antiparasitaires à usage agricole.

Communiqué

Grenelle de l'environnement - Groupe 3 : « Instaurer un environnement respectueux de la santé »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Evaluation à mi-parcours du Plan national santé environnement - Rapport du Comité d'évaluation - Juillet 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isabelle Momas  ;  Jean-François Caillard  ;  Ministère de la Santé et de la Protection sociale  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Recommandations pour la qualité de l'air dans les parcs de stationnement couverts

Avis

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Seuil de préoccupation toxicologique pour l'analyse de risque sanitaire des substances chimiques dans les aliments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Joyeux  ;  Fernando Aguilar  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information (...) sur la modernisation du cadre réglementaire des produits chimiques dans l'Union européenne, dit système Reach

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le  1er avril 2003

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