Polluant chimique

Polluant chimique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le financement de la dépollution des eaux destinées à la consommation humaine (PFAS, pesticides, nitrates)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cécilia Berthaud  ;  Pauline Grégoire-Marchand  ;  Alice Munoz-Guipouy  ;  Adrien Charlet  ;  Hippolyte Goutebroze  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Dépollution de l'eau potable : stratégies et pistes de financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guillaume Choisy  ;  Céline Debrieu-Levrat  ;  Johanna Buchter  ;  Anne-Caroline Sandeau-Gruber  ;  Éric Collin  ;  Gilles Crosnier  ;  Carole Toque  ;  Caroline Llacer  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Cadres de gestion de la contamination par les PFAS (substances perfluoroalkyles ou polyfluroalkyles) des matières fertilisantes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Kosuth  ;  Céline Schmidt  ;  Laurent Wendling  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Campagne nationale de mesure de l'occurrence de composés émergents dans les eaux destinées à la consommation humaine - PFAS et US-PFAS - Rapport d'appui scientifique et technique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Composés per- et poly- fluo-roalkylés (PFAS) dans différents compartiments : Bilan de la contamination et catégorisation en vue de leur surveillance

Avis

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Prévenir et maîtriser les risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites dans l'eau destinée à la consommation humaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Valérie Gervais  ;  Frédérique Simon-Delavelle  ;  Patrick Lavarde  ;  Adèle Veerabadren  ;  Alain Joly  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Analyse des risques de présence de per- et polyfluoroalkyles (PFAS) dans l'environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Alby Schmitt  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Lidsky  ;  Jérôme Gazzano  ;  François Thomazeau  ;  François-Xavier Boell  ;  Richard Lavergne  ;  Paul Bougon  ;  Antoine Guedon  ;  Philippe Guignard  ;  Charles Helbronner  ;  François-Emmanuel Lacassagne  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Legrand  ;  Catherine Mir  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Martin  ;  Gérard Menuel  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) - Evaluation de la mise en oeuvre et propositions d'évolution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Lavarde  ;  Fabienne Bartoli  ;  Pierre Lesteven  ;  Viviane Moquay  ;  François Vedeau  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mise en place d'un comité de suivi de la réglementation REACH appliquée aux plantes à parfum

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Robert Tessier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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