Pollution atmosphérique

Pollution atmosphérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP-Energie) , fiscalité écologique visant à limiter la consommation d'énergie des entreprises et mesure essentielle du Programme national de lutte contre le changement climatique, Paris, le 11 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 Janvier 1989 La protection de l'environnement de la Terre.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Mai 1989 Politique de l'énergie.

Communiqué

CM. 30 juin 1982 Conseils des Communautés européennes.

Communiqué

Déclaration de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur la politique énergétique de la France, à l'Assemblée nationale le 12 décembre 1989.

Déclaration

Grenelle de l'environnement - Document récapitulatif des tables rondes tenues à l'Hôtel de Roquelaure les 24, 25 et 26 octobre 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Pour mobiliser la ressource de la forêt française : rapport du Groupe de travail sur l'insuffisante exploitation de la forêt française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Ballu  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Intoxications aiguës au monoxyde de carbone : Bilan de la morbidité hospitalière (1997-2005) et de la mortalité (1997-2002)- Région Languedoc-Roussillon

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Ricoux  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2008

Enquête de perception du risque monoxyde de carbone en population générale : Lot-et-Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sandrine Coquet  ;  Claude Flamand  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2007

Grenelle de l'environnement - Groupe 3 : « Instaurer un environnement respectueux de la santé »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Evaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : agglomérations de Cannes et de Nice, impact à court et long terme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charlotte Renaudat  ;  Gwenola Gourvellec  ;  Laurence Pascal  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2007

Faisabilité d'une évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : agglomération de Chalon-sur-Saône

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ursula Noury  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2007

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