Pollution de la mer

Pollution de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité maritime en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2003

Expertise sur l'adaptation des stocks POLMAR

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Monadier  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Richemont  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Bilan de l'impact écologique de la tempête et de la marée noire de décembre 1999

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Jean-Pierre Merle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er mars 2000

Renforcement et structuration des polices de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er janvier 2005

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edouard Landrain  ;  Christophe Priou  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Hornus  ;  Roger Bosc  ;  Vincent Allais  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2003

Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison directive 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Burdeau  ;  Jean-Claude Lummaux  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2001

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