Pollution de la mer

Pollution de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan de l'année 2000 et sur la politique menée en matière d'environnement et d'aménagement du territoire, Paris le 17 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 janvier 2003. Les conséquences du naufrage du "Prestige".

Communiqué

Conseil des ministres du 5 janvier 2000. Bilan des intempéries, de la pollution sur les côtes atlantiques et des manifestations du 31 décembre 1999.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 décembre 2002. La sécurité maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 novembre 2002. Protection du milieu marin et de la diversité biologique de l'Atlantique du Nord-Est.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 1999. Conventions internationales.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre des transports de l'équipement et du logement, en réponse aux questions de Mme Anne Heinis et M. Alain Gérard sur le naufrage du "Ievoli Sun", sur le renforcement des contrôles des navires dans les ports français et sur les mesures communautaires destinées à renforcer la sécurité maritime, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 mai 2002. Prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 février 2002. Création d'une zone de protection écologique au large des côtes françaises.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 octobre 2001. Le bilan de la saison touristique estivale.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre des transports de l'équipement et du logement, en réponse à une question de M. Yvon Abiven sur le naufrage du "Ievoli Sun" et sur la nécessité de renforcer la sécurité maritime dans les eaux européennes, à l'Assemblée nationale, le 7 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 juillet 1997. Convention internationale.

Communiqué

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