Pollution de la mer

Pollution de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les propositions de lutte contre la pollution des ports, du littoral et de la navigation de plaisance, Paris le 19 octobre 2006.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le sens de la responsabilité, la protection de l'environnement, la construction européenne, la croissance, la sécurité, la démocratie locale et la solidarité nationale, Tulle, le 13 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration radiotélévisée de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la prise de conscience des difficultés et en même temps de la puissance du génie humain et de l'année 2001 qu'il souhaite utile pour améliorer la vie des Français, Paris le 31 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la gestion durable des océans, des zones côtières et des îles, Paris le 25 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 janvier 2006. Contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires.

Communiqué

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la lutte contre la pollution du milieu marin, Paris le 5 décembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 avril 2004. Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 mars 2005. La mise en oeuvre de la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mars 2005. Les actions de sauvegarde maritime menées par la Marine nationale en 2004.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 juillet 2004. Protection de l'environnement en Antarctique.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 février 2004. Organisation de l'action de l'Etat en mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 avril 2003. Adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité.

Communiqué

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